Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BIOENERGIE NICOLE SINET
Numéro de dépôt :
1739498
Date de dépôt :
15/02/1991
Lieu de dépôt :
ARRAS
Date d'expiration :
15/02/2001
Présentation de la marque BIOENERGIE NICOLE SINET
Déposée le 15 février 1991 par madame NICOLE SINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARRAS), la marque française « BIOENERGIE NICOLE SINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BIOENERGIE NICOLE SINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739498.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOENERGIE NICOLE SINET est expirée depuis le 15 février 2001.
NICOLE SINET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-09